Note de fin d’année pour les élèves

PLANNING DE FIN D’ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017
AVIS AUX ELEVES ET A LEURS PARENTS

Chers Parents,
Chère étudiante, Cher étudiant,

Le mois de juin comporte plusieurs dates importantes relatives à la fin des cours, aux révisions, aux périodes d’examens, délibérations, rentrée des livres scolaires, remise des bulletins …
La présente circulaire a pour but de vous communiquer les informations nécessaires pour préparer la fin de l’année, elles sont également consultables sur le site de l’école : www.ar-rivegauche.be.

L’équipe éducative et moi-même souhaitons que tout se déroule le mieux possible pour votre fille/fils et pour vous tous, étudiants (majeur ou mineur). La réussite de l’année scolaire, liée à l’obtention de bons résultats est le souhait de nous/vous tous. La volonté et le travail de chacun d’entre vous sont les seuls guides qui vous conduiront vers des vacances reposantes.

Prenez donc bonne note de votre horaire et ménagez-vous un rythme de travail mesuré en adéquation avec les périodes de révision sans oublier que le demi-jour de congé qui vous est accordé après chaque examen doit être mis à profit pour revoir la matière qui fera l’objet de l’examen suivant. Le travail est gage de réussite.

Je rappelle que la présence à tous les examens est indispensable sauf si vous êtes réellement malade.
Je vous rappelle la procédure en cas d’absence pour maladie à un ou plusieurs examens.

Toute absence, même à une heure d’examen doit être couverte par un certificat médical qui doit être remis à l’école le jour même de la maladie ou le premier jour de l’absence pour maladie qui durerait plus d’un jour (donc si absent les lundis et mardi, le certificat doit être rentré pour le lundi avant 16h et non, le jour de rentrée). Seul, le certificat original sera pris en compte dès sa réception.

De plus, l’élève devra signaler son absence à l’examen par téléphone (au n° 02/427.97.67), le matin et en tous cas avant le début de l’épreuve ou par fax (au n° 02/427.05.77) ou sur le mail de l’établissement (prefet@arrg.be).

Enfin, je veux particulièrement attirer l’attention de tous sur les certificats médicaux de complaisance, ceux rédigés par le médecin alors que l’on n’est pas malade.
En cas de doute sur la véracité du certificat, je pourrais contacter le médecin  afin de juger sa validité. Les certificats sans valeur sont sanctionnés par un zéro.

S’il s’agit d’un médecin indélicat qui a couvert un étudiant qui n’était pas malade et qui voulait simplement échapper à l’examen, une plainte pourrait être déposée auprès de l’Ordre des Médecins après vérification de cette indélicatesse. Cela est une question de justice envers et entre tous les élèves de l’école.

En espérant que chacune et chacun respecteront le travail de ses professeurs en passant honnêtement leurs examen
s, l’équipe éducative et moi-même vous souhaitons la meilleure réussite et nous vous assurons, chers Parents, chère Etudiante, cher Etudiant, de notre entier dévouement.

Jeudi 1 juin :

– Clôture des points de la 3ème période pour le 1er, 2ème et  le 3ème degré ;

Période des révisions

La période des révisions s’étendra pour :

Classes
Début
Fin
1er degré sauf Diff
Lundi 5 juin
Vendredi 9 juin
2e et 3e degrés
Jeudi 1 juin
Mercredi 7 juin
CEB (Diff)
Jeudi 8 juin
Mardi 14 juin

Examens de juin

Classes
Début
Fin
1er degré sauf Diff
Lundi 12 juin
Mercredi 21 juin
CE1D
Mercredi 14 juin
Mercredi 21 juin
2e et 3e degrés
Jeudi 8 juin
Mercredi 21 juin
CEB
Jeudi 15 juin
Mardi 20 juin
CESS Français
Jeudi 15 juin

CESS Histoire
Vendredi 16 juin

Certains examens ont lieu obligatoirement hors session (morale, religions, éducation physique, musique, dessin).

Épreuve de qualification (élèves de 6P, 6TQ et R32)

Ces épreuves sont obligatoires pour tous les élèves.

Le Jury de qualification est chargé de délivrer le certificat de qualification et, dans le régime de
la CPU, de valider les Unités d’acquis d’apprentissage.

Les épreuves de qualification sont destinées à mesurer la capacité de l’élève à mettre en œuvre un ensemble organisé de savoirs, de savoir-faire et d’attitudes qui lui permettent d’accomplir un certain nombre de tâches en rapport avec une activité professionnelle. Elles portent sur « les compétences à maîtriser » du profil de formation, correspondant à l’option de base groupée considérée.
L’entretien entre le jury et les candidats se déroulera suivant un horaire de passage et ce à partir de 8 h 30.

L’athénée Royal Rive Gauche n’organise pas une deuxième session pour l’épreuve de qualification.

Recours contre la décision du jury de qualification
Chaque pouvoir organisateur prévoit une procédure interne destinée à instruire les contestations pouvant survenir à propos des décisions des jurys de qualification et à favoriser la conciliation des points de vue.

Le délai minimum d’introduction de la procédure de conciliation interne relative aux décisions du Conseil de classe et aux décisions du Jury de qualification doit être prévu par le pouvoir organisateur mais ne peut être inférieur à deux jours ouvrables après la communication de la décision.

Cette procédure interne est clôturée :

– au plus tard le 25 juin pour les jurys de qualification de juin ;

Remarque : Aucune procédure de recours externe n’est prévue par la règlementation quant aux décisions prises par les jurys de qualification.

Quelques consignes à connaître et à appliquer :

Il n’est pas possible d’organiser une épreuve supplémentaire pour l’élève qui n’a pas respecté l’horaire d’examens qui lui a été dicté. Chacun doit donc avoir le souci de vérifier son horaire et de l’appliquer scrupuleusement. Le non-respect de l’horaire équivaut à une absence injustifiée.

L’élève qui fraude est sanctionné par la perte de tous les points des questions sujettes à la fraude (par exemple toutes les questions concernées par les informations se trouvant sur le copion). L’élève qui fraude ne doit évidemment pas s’attendre à l’indulgence du conseil de classe !

L’élève qui utilise ou manipule un GSM se voit retirer tous les points de la partie d’examen en cours.

L’élève qui, par son comportement perturbateur, empêcherait ses condisciples de travailler dans la sérénité, se verrait exclu de l’examen. Sa feuille serait reprise à ce moment-là.

L’élève qui souhaite quitter la classe avant l’heure prévue pour la fin de l’examen doit présenter une autorisation écrite signée par les parents.

En aucun cas, un élève ne peut être autorisé à quitter la classe avant que les 3/4 du temps prévu pour l’examen ne soient écoulés. Il vaut mieux prendre le temps de relire soigneusement sa copie, éliminer par exemple les fautes stupides d’orthographe, les erreurs de calcul. Il est inadmissible de rendre sa feuille avant le temps imparti alors que l’on n’a pas répondu à toutes les questions.

Attention :

Les examens oraux des cours de langues modernes ont lieu avant et pendant la session des examens selon les directives des professeurs.

Les professeurs le signifieront aux élèves par la voie du journal de classe ; ce dernier doit être visé obligatoirement par les parents et par le professeur concerné.

Les élèves ont congé l’après-midi précédant le 1er examen de la session et l’après-midi des examens, sauf si une épreuve orale est prévue à l’horaire.

Les élèves sont tenus de respecter l’horaire spécial du mois de juin, de se présenter aux heures indiquées. Même si, après les examens, les élèves ne sont invités à se présenter à l’Athénée que pour satisfaire à des formalités administratives (remise des livres, signature des diplômes…), ils se doivent d’adopter une tenue correcte, conforme aux exigences du Règlement d’ordre intérieur.

Conseils de classe de délibération et communication des résultats

le jeudi 22 juin, pour les 1Dif-2Dif-1C-2C-2S-3G-3P-4P
le vendredi 23 juin, pour les 6G, TQ P-5G, TQ, P-4G,TQ -3TQ
le lundi 26 juin pour le Cefa inférieur et le Cefa supérieur

Les résultats des conseils de classe seront portés à la connaissance des élèves et des parents au fur et à mesure de l’avancement des délibérations et, au plus tard à 16h.

Les résultats sont affichés au hall d’entrée de l’école.

Le décret prévoit des procédures de recours concernant une attestation B ou C, contre le refus d’octroyer le Certificat du 1er degré ou contre l’orientation vers une année complémentaire à l’intérieur du 1er degré.

Mardi 27 juin :

Aussi longtemps que le CESS (Certificat d’Enseignement Secondaire Supérieur) n’a pas été délivré, il est impératif de conserver tous les cahiers et journaux de classe non seulement de la 6e année mais aussi de toutes les années du degré.

Les bulletins (classes de 1e, 2e, 3e, 4e et 5e) seront distribués par les titulaires de classe le Mardi 27 juin à partir de 16h00 jusqu’à 18h00. La visite des parents aura lieu en même temps.

Les professeurs ayant imposé des examens de passage en profiteront pour donner éventuellement des compléments d’informations aux élèves pour préparer leur(s) examen(s) de passage(s).

Jeudi 29 juin :

 à 12h : remise des bulletins aux élèves de 6es et 7es années. La cérémonie aura lieu à la salle de conférence. Les professeurs ayant imposé des examens de passage en profiteront pour donner éventuellement des compléments d’informations aux élèves pour préparer leur(s) examen(s) de passage(s).
 Un repas sera offert pour les élèves de 6e et 7e ainsi que tous les professeurs à partir de 13 h 00.

Les bulletins non repris ce jour ne seront pas envoyés et resteront à l’école. L’école est fermée du 06 juillet au 15 août.

Conformément à la circulaire 2729 du 28/05/2009, les élèves majeurs ou les élèves dont les responsables légaux le souhaitent, seront accueillis dans l’établissement, nécessairement de 8h20 à 16h (ou 12h50 le mercredi), et y bénéficieront d’un encadrement éducatif et pédagogique. Aucune sortie ne sera permise le midi.

Recours à l’encontre des décisions des Conseils de classe

Le Décret définissant les Missions prioritaires de l’Enseignement fondamental et de l’Enseignement secondaire et organisant les Structures propres à les atteindre prévoit en son chapitre X un droit de recours contre les décisions des conseils de classe.

L’on trouvera ci-après, en application des articles 96 et 98 du décret précité, la procédure interne de conciliation et d’instruction des contestations.

1. Procédure interne à l’établissement

Procédure interne à l’établissement.

1.1. Communication des informations

1°L’élève majeur ou les parents ou la personne investie de l’autorité parentale de l’élève mineur peuvent consulter (éventuellement devant le professeur) toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de Classe. Les parents peuvent se faire accompagner d’un membre de leur famille. Dans le cadre de cette consultation, d’après l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, l’élève ou les parents sont en droit d’obtenir copie de ces pièces à leurs frais (0,25 € la copie). La liste des documents à photocopier est à donner au secrétariat et ceux-ci seront préparés dans les meilleurs délais.

2°Le préfet ou son représentant fournit oralement ou par écrit si cela lui est demandé, la motivation précise d’une décision d’échec ou de réussite avec restriction.

1.2. Conciliation et instruction des contestations
1°Si les parents ou la personne investie de l’autorité parentale de l’élève mineur ou l’élève majeur font état d’une erreur, d’un vice de procédure ou d’un fait nouveau (par rapport aux données mises à la connaissance du Conseil de classe), ils doivent faire une déposition orale ou écrite auprès du chef d’établissement ou de son délégué. Le chef d’établissement convoque un nouveau Conseil de classe. Celui-ci est seul habilité à prendre une nouvelle décision, après avoir pris connaissance de ces nouveaux éléments. Aucun recours ne peut être introduit contre un ajournement (examens de repêchage.)

2° Si aucun des éléments évoqués dans le paragraphe ci-dessus n’est apporté et que la contestation porte sur une décision d’échec ou de réussite avec restriction ou d’orientation vers une forme définie par le conseil de classe, le chef d’établissement mentionne dans un procès-verbal que l’élève majeur ou les parents ont utilisé leur droit de recours interne organisé par l’enseignement de la Communauté française, mais qu’il n’y a pas lieu de réunir à nouveau le conseil de classe. Un exemplaire du procès-verbal est remis à l’élève ou ses parents ou est envoyé par recommandé avec accusé de réception avant le 30 juin.

3° Au cas où un nouveau Conseil de classe est convoqué, il le sera au plus tard le 30 juin. La décision est adressée à l’élève ou ses parents par recommandé avec accusé de réception au plus tard le 30 juin.

2.  Procédure devant le Conseil de recours.

1°L’élève majeur ou les parents ou la personne investie de l’autorité parentale de l’élève mineur peuvent introduire un recours contre une décision d’échec ou de réussite avec restriction ou d’orientation vers une forme définie par le conseil de classe, pour autant qu’ils aient épuisé la procédure interne au sein de l’établissement, dans les dix jours qui suivent la notification de la décision ou sa confirmation.
Le recours comprend une motivation précise (indiquant ce que l’on conteste, ce que l’on souhaite). Y est jointe toute pièce que le requérant juge de nature à éclairer le Conseil de recours, comme par exemple la copie de l’examen. (Ces pièces ne peuvent, en aucun cas, concerner d’autres élèves).

2° Le recours est adressé par lettre recommandée à l’administration :

Direction générale de l’Enseignement obligatoire
Service général de l’Enseignement secondaire,
Conseil de recours – Enseignement de caractère non confessionnel
Bureau 1F143
Rue Lavallée, 1
1080 BRUXELLES

L’administration transmet immédiatement la lettre au Président du Conseil de recours. Copie est adressée par recommandé par le requérant le même jour au chef d’établissement concerné. Celui-ci peut adresser à l’administration tout document de nature à éclairer le Conseil de recours et un avis motivé sur le bien-fondé du recours. Ces documents seront aussitôt transmis au président du Conseil de recours.

3° Le Conseil de recours siège au plus tard entre le 16 et le 30 août pour les décisions des conseils de classe relatives aux délibérations de juin et entre le 15 septembre et le 10 octobre pour les décisions relatives aux délibérations de septembre.

4°Le Conseil de recours prend à l’établissement toutes les informations qu’il juge nécessaires et entend toute personne dont il estime le témoignage utile.
5°La décision du Conseil de recours remplace la décision du Conseil de classe.

6° Les décisions du Conseil de recours sont notifiées le jour même, à la Directrice générale de l’enseignement qui transmet aussitôt au chef d’établissement et informe l’élève par recommandé.

Respect du calendrier en ce qui concerne la procédure interne à l’établissement.

Les parents et les élèves majeurs disposent de 48h pour introduire une déposition de demande d’instruction. Ces dépositions seront reçues par le chef d’établissement ou son délégué jusqu’au vendredi 30 juin à 12h (il serait souhaitable de prendre rendez-vous au tél. 02/427.97.67).

Le non-respect de ce délai annulerait tout recours ultérieur interne à l’établissement ou externe.

Si des faits nouveaux justifient d’organiser un nouveau Conseil de classe, les décisions prises par celui-ci seront communiquées le vendredi 30 juin par recommandé avec accusé de réception.

Lors de la session de septembre l’élève majeur, les parents ou la personne investie de l’autorité parentale de l’élève mineur pourra informer le chef d’établissement de leur volonté de contester la décision du Conseil de classe dans les 48 heures de l’affichage des résultats. Prière de prendre rendez-vous au 02/427.97.67 avec le Proviseur.
Recours contre une décision de refus d’octroi du CEB

Une décision de refus d’octroi de CEB peut être contestée devant le Conseil de recours
Selon les modalités suivantes :

• le recours doit être introduit dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification faite par l’école, par envoi recommandé à :

Monsieur Jean-Pierre HUBIN,
Administrateur général – Recours CEB
Boulevard du Jardin Botanique 20-22
1000 BRUXELLES
• une copie du recours doit être envoyé simultanément à la direction de l’école ;
• le recours doit comprendre une motivation précise. Les parents devront donc indiquer dans leur lettre la ou les raison(s) précise(s) pour lesquelles ils contestent la décision. Ils joindront une copie de la décision que l’école leur a communiquée ainsi que les pièces qu’ils jugent utiles.

A la réception de la copie du recours, l’école transmet à l’Administrateur général les résultats de
l’élève à l’épreuve externe commune, une copie de la décision motivée de refus d’octroi du CEB,
une copie du rapport circonstancié de l’instituteur (ou des enseignants pour l’enseignement
secondaire) et des bulletins figurant au dossier de l’élève et tout autre document de nature à
éclairer le Conseil de recours.

Dès la réception du recours, l’Administrateur général le transmet au Président du Conseil de recours qui en transmet copie, le jour même, à l’inspecteur.

Le Conseil de recours enjoint à l’inspecteur et au directeur de l’établissement scolaire de produire à son intention tout document qu’il juge utile à sa prise de décision. Il peut entendre toute personne qu’il juge utile. Il peut se faire assister par des experts qu’il choisit.

Les décisions du Conseil de recours se fondent sur la correspondance entre les compétences acquises par l’élève et les compétences qu’il doit normalement acquérir au terme de la deuxième étape de l’enseignement obligatoire telles que définies dans le décret du 19 juillet 2001 portant confirmation des socles de compétences visés à l’article 16 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.

Le Conseil de recours siège au plus tard entre le 16 et le 31 août.

Les décisions du Conseil de recours sont transmises par son Président à l’Administrateur général de l’Enseignement et de la Recherche scientifique.

Exécution d’une décision du conseil de recours

La décision du Conseil de recours est notifiée au chef d’établissement et au requérant par l’Administration.

Si le Conseil de recours a annulé la décision du jury ou du conseil de classe, le chef d’établissement délivre le CEB en exécution de la décision du Conseil de recours.

Une copie de la notification de la décision du Conseil de recours est jointe au procès-verbal du jury ou du conseil de classe dont la décision a été annulée.

Lorsque le Conseil de recours annule la décision du jury visé au point 8 concernant un élève inscrit à l’épreuve à la demande de ses parents, l’inspecteur qui a présidé le jury délivre le CEB.

Communication des décisions aux parents

A leur demande, les parents d’un élève peuvent consulter les livrets de l’épreuve externe commune complétés par leur enfant. Ils peuvent également en obtenir une copie, moyennant le paiement de 0,25 euro par page copiée.

La décision du jury doit être communiquée aux parents au plus tard le vendredi 23 juin 2017.

L’entretien avec les parents

L’objectif de cet entretien consiste à fournir aux parents les informations nécessaires pour qu’ils comprennent la décision de refus de l’octroi du CEB prise par le jury. Il importe donc qu’il soit conduit dans un souci de réel dialogue au cœur duquel doit se trouver l’intérêt de l’enfant.
Il conviendra également d’informer les parents sur les possibilités de poursuite de la scolarité de leur enfant.

EXAMENS DE REPECHAGE DE SEPTEMBRE.

Un document portant toutes les indications relatives aux repêchages, à la rentrée de septembre, sera remis aux élèves avec le bulletin.

Le Préfet des Etudes,

F. CHAHID

Talon A REMETTRE dès le lendemain à l’éducateur responsable après l’avoir fait COMPLETER ET SIGNER PAR LES PARENTS. (Ce document sera conservé par le Proviseur).

Je soussigné, . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

chef de famille de l’élève (nom de l’élève) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

ou élève majeur de la classe de : . . . . . .

déclare avoir pris connaissance des informations de la présente circulaire relative :

a. à la session d’examens
b. à la remise des bulletins
c. à la réunion de parents
d. à la conservation des documents
e. aux procédures de recours
f. aux examens de repêchage

Date :…………………………………………..

Signature des Parents ou de l’élève majeur,                     Signature de l’Elève,

…………………………………..​​……………………………………..

Je vous souhaite, chers Parents et chers Elèves, d’excellentes vacances et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Préfet des Etudes,

F. CHAHID

AR_2017_hocqNote de fin d’année pour les élèves